Mentions légales

1. Éditeur du site

Le service Aria, accessible à l'adresse aria-assistant.fr, est édité par :

• Nicolas d'Avout, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial IA Conseil
• Adresse : 136 boulevard Malesherbes, 75017 Paris
• SIRET : 510 679 368 00033 — Code APE : 6201Z
• Email : contact@aria-assistant.fr

Conformément à la loi française, l'éditeur est dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) en sa qualité d'entrepreneur individuel.

2. Directeur de la publication

Nicolas d'Avout, en sa qualité d'éditeur.

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

• Vercel Inc. (front-end et API) — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
• Supabase Inc. (base de données — région Union Européenne) — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com

4. Nom de domaine

Le nom de domaine aria-assistant.fr est enregistré auprès de OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, marques, logos, graphismes, code source) est la propriété exclusive de Nicolas d'Avout, ou est exploité avec l'autorisation des titulaires de droits. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles sont décrites en détail dans notre politique de confidentialité.

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8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à contact@aria-assistant.fr.